[Non-agression] Normandie

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[Non-agression] Normandie

Message par Maewenn le Mer 22 Juil 2015 - 13:20

Dans leur grande sagesse, leurs seigneuries Elfyn_ap_gwirino, Duc de Bretagne, et Aegidius, Duc de Normandie, ont souhaité mettre par écrit un traité de non agression qui lie les peuples de Bretagne et de Normandie, afin que celui-ci perdure pour les générations à venir.

Article I
Leurs seigneuries, au nom de leurs peuples, provinces, héritiers, successeurs et vassaux, s’offrent mutuellement une paix sincère et durable et mettront tout en œuvre pour que les parties contractantes s’assurent de la dite paix soit maintenue et qu’aucune hostilité, de part et d’autre, ne soit commise en quelque occasion ou pour quelque raison que ce soit.

Article II
Les propos dus à la rivalité ancestrale entre Bretons et Normands devront, dans la mesure où leurs teneurs seraient bénignes ou sans réelle intention de nuire, être oubliés par les deux duchés.
Si un Breton ou un Normand va trop loin dans ses propos, il devra être rappelé à l’ordre officiellement et publiquement afin que ceci ne puisse se transformer en guerre.
Les membres des duchés devront montrer l’exemple et ne pas tenir de propos contraire à cet accord.

Article III
Il est considéré que les Ambassadeurs ne peuvent faire l'objet d'aucune poursuite judiciaire dans le cadre strict de leurs missions, en revanche, les hautes autorités conviennent qu'un ambassadeur peut être révoqué par l'une ou l'autre des parties.

Un ambassadeur n'est pas couvert de son immunité pour les actions qu'il pourrait entreprendre en dehors de ses attributions (le duché concerné s'engageant à prendre en charge la totalité des frais et extra aux ayants droit et rappeler son ambassadeur immédiatement les faits connus).

Article IV
Ce traité lie les parties contractantes à une entraide judiciaire dans le cas où il y aurait un mutuel accord. Ce traité n’oblige pas les deux parties à coopérer mais marque le désir de rapprochement desdits duchés aux niveaux des procédures judiciaires.

Article V
Le duché de Normandie s’engage à reconnaître l’indépendance du grand duché de Bretagne.

Article VI
Les Hautes Parties Contractantes reconnaissent l'aristotélicisme comme religion d'Etat et le vatican comme l'institution officielle représentant cette religion pour la Bretagne.
Les Hautes Parties Contractantes reconnaissent la liberté de culte propre aux us de la Normandie. Le Conseil des cultes étant encore en négociation à l'heure de la signature de ce traité, un ajout au dit traité pourra être envisagé lorsque le Conseil des cultes aboutira à un accord officiel.

Article VII
Ce traité n’engage aucune obligation militaire qui ne concerne pas directement les deux duchés. Une des parties ne peut exiger à l’autre de commettre des agressions à l’encontre d’une tierce partie ou de la défendre contre une tierce partie

Article VIII
Les Hautes Parties Contractantes reconnaissant l'amitié entre nos deux provinces s'engagent à ne mener aucune action militaire l'une envers l'autre.

Article IX
Leurs Seigneuries ainsi que leurs héritiers et successeurs s’engagent de leur plein gré à respecter les articles de ce traité. Tout manquement à une clause par l’une des deux parties libère l’autre de ses engagements.
Toute annulation unilatérale du traité en situation de guerre déclarée est un acte de Trahison et pourra faire l’objet de représailles totales.
Par consentement mutuel, la réécriture du traité dans son intégralité ou partiellement, voire son annulation peut être décidée.


Fait le 23 août 1454 à Rennes,

Pour le Grand Duché de Bretagne :
- Elfyn_ap_gwirino, Duc de Bretagne
- Aliénore, chambellan

Pour le Duché de Normandie :
- Aegidius, Duc de Normandie
- Julik, porte-parole et chambellan

Témoins :
- Amalric pour la Bretagne
- Eledhwen de Goanv pour la Normandie

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