Concordat Ordre Teutonique

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Concordat Ordre Teutonique

Message par Maewenn le Mer 22 Juil 2015 - 13:38

Concordat entre le Grand Duché de Bretagne et l'ordre Teutonique

De par ce traité et au nom de la Très Sainte Eglise Aristotélicienne, le Grand Duché de Bretagne, représenté en la personne du Duc Amalric36, reconnaît officiellement l’Ordre Teutonique. Afin de garder néanmoins une certaine souveraineté dans ses rapports avec la Foi, le Grand Duché de Bretagne, reconnaît comme telles les relations avec ledit Ordre par ce présent Concordat.


Article I – De la Reconnaissance

Le duché de Bretagne reconnaît l’Ordre Teutonique comme serviteur et protecteur de l'Eglise Aristotélicienne, de par ses principes, ses actes, et ses valeurs.

Article II – Du port d’armes

Le présent Ordre est autorisé à porter les armes sur les terres dudit Duché. Leur utilisation est toutefois soumises aux lois du duché de Bretagne, aux préceptes de l’Ordre et se doit de servir la Justice Divine.

Article III – Du droit de passage

Le duché de Bretagne accorde un droit de libre circulation aux membres reconnus de l’Ordre sous réserve que ladite circulation soit pacifique. L’Ordre doit demander une autorisation de passage si ses intentions sont belliqueuses. Le duché de Bretagne se réserve le droit d’appréciation et de décision favorable.
L’Ordre devra en informer les autorités du duché de Bretagne avant l'entrée des troupes. Le duché de Bretagne autorise l’entrée d’autres ordres religieux sous la responsabilité de l’ordre teutonique et afin de mener une mission défini en commun avec le duché de Bretagne.

Article IV – Du statut de membre

Pour bénéficier des droits susnommés, tout membre de l’Ordre devra se faire connaître et enregistrer comme tel auprès des autorités ducales.

Article V – De la protection

Si le duché de Bretagne s’engage à reconnaître l’Ordre et ses principes, ce dernier se devra de protéger le Duché lors d’éventuelles prises félonnes de pouvoir et fera son possible pour entamer des négociations d’apaisement si le duché de Bretagne est attaqué. En cas de conflits les membres dudit Ordre s’engagent à protéger les démunis et autres indigents du Duché. Pour parfaire l'aide fournit, afin de garantir au mieux la protection du duché et des plus démunis, il sera fait don d'un domaine, issu du nobiliaire Breton non encore attribué.

Article VI – Du maintien de la paix

L'Ordre sus mentionné, pourra proposer son aide sous toute forme au duché de Bretagne à la survenue d'un acte criminel ou délictueux grave. Le représentant de l'Ordre en duché de Bretagne devra, à cet effet, prendre contact avec le Chambellan duché de Bretagne. Il est rappelé que toute action d'aide militaire doit être exercée dans le cadre de la loi, notamment des articles relatifs au port d'armes, la nature des groupes armés et à la loi martiale.

Article VII- Des transactions pécuniaires

Toute transaction pécuniaire ou de denrées entre membres de l'Ordre Teutonique est autorisée, dans la mesure où ces transactions sont notifiées au Prévôt des Maréchaux et aux forces de police de la ville où a lieu la transaction en question. Une telle transaction est considérée comme transaction privée. Cependant, aucune réclamation ne pourra être portée auprès de la Justice duché de Bretagne si une tierce partie interfère avec les échanges, il appartient à l'Ordre Teutonique de s'assurer de la sécurité de ceux-ci.

Article VIII – De l’isonomie

Les membres de l’Ordre se doivent de respecter toutes les législations du duché de Bretagne qu’elles soient politiques, sociales, économiques ou militaires excepté les privilèges que lui confère le présent concordat. De par cela, l’Ordre reconnaît et se conforme à la justice dudit Duché.

Article IX – Du dialogue

De par une ambassade qui leur sera accordée, l’Ordre pourra entamer des procédures d’échanges et de conseil privilégiés avec le duché de Bretagne. Des projets communs pourront êtres portés à bien dans l’optique de la gloire de Dieu et de la stabilité du duché de Bretagne.

Article X - Membres teutoniques bretons

En cas de conflit en terre Bretonne, tout membre de l'Ordre Teutonique ayant résidence principale dans le Grand Duché de Bretagne devra aider la population dudit duché. A ce titre ils seront donc tenus de ne pas sortir du territoire breton. S'ils le peuvent ils créeront une lance afin de défendre les villes d'attaques extérieures mais en aucun cas ils n'intègreront les rangs de l'armée bretonne.

D'ar Meurzh 23 a viz Here 1455
Mardi 23 Octobre 1455

Pour la Table Ronde bretonne :
Amalric de Brocéliande, Dug Breizh


Pour l'ordre Teutonique :
MrGroar, Hochmeister.

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