[Gascogne] Traité d'amitié

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[Gascogne] Traité d'amitié

Message par Anne-Solenn Wolback le Sam 16 Avr 2016 - 22:29

TRAITE D'AMITIÉ ENTRE LA GASCOGNE ET LA BRETAGNE


- Article 1 : De l'amitié et de la paix


Les Régnants, au nom de leurs peuples, provinces, successeurs et vassaux, s’offrent mutuellement une paix et une amitié sincère et durable et mettront tout en œuvre pour que les parties contractantes s’assurent que la dite amitié soit maintenue et qu’aucune hostilité, de part et d’autre, ne soit commise en quelque occasion ou pour quelque raison que ce soit.

Il sera évité, de part et d’autre, tout ce qui pourra altérer cette amitié, tout soutien direct ou indirect à une province ou une armée brigande qui en voudrait à une des deux parties contractantes.


- Article 2-1 : De l'entente commerciale


Le Grand-Duché de Bretagne et le Duché de Gascogne se reconnaissent mutuellement comme partenaires commerciaux privilégiés et s’engagent à se communiquer par le biais de leurs Commissaires au Commerce respectifs les offres et les demandes dont ils pourraient faire l’objet.


- Article 2-2 : De l'assistance mutuelle


En cas de crise économique majeure dans l'une des provinces contractantes, les partenaires s'engagent à l'aider en fonction de leurs possibilités et comme ils l’entendent.

En partenaires civilisées, elles s'engagent à punir toute déstabilisation économique envers l'une ou l'autre, si les auteurs de cette déstabilisation comptent parmi leurs ressortissants respectifs.

De même, en cas d'agissements d'armées battant leur pavillon à l'encontre de l'autre province contractante, les partenaires s'engagent à leur retirer tout soutien et à châtier en conséquence les coupables.


- Article 3: Du statut des marchands ambulants


Tout marchand ambulant honorant un contrat commercial est considéré comme représentant officiel. Il aura la liberté de circuler sur l’ensemble du territoire dans le respect des lois et des coutumes de la province.

Le dirigeant et le conseil accueillant ont le devoir de protéger et de porter assistance aux représentants de leur homologue.

Pour des raisons de sécurité, la province accueillante peut exiger le départ d’un représentant officiel provenant de l’autre province signataire.

Celui-ci aura alors 5 jours pour quitter le territoire du duché visité, dûment escorté jusqu'aux frontières de la province.


- Article 4 - Des échanges culturels, de la religion et de la science


Les provinces signataires favoriseront les échanges culturels et festifs entre elles. Ils seront à l'initiative de projets en ce sens, et soutiendront également les volontés municipales dans cette optique.

Des jumelages entre villes pourront être organisés pour renforcer les liens entre cités des provinces signataires.

Il ne sera fait nul obstacle aux pèlerinages ou autre(s) procession(s) religieuse(s) qui pourront être menés par des autorités compétentes, pour autant qu'ils n'entraînent ni troubles ni atteintes aux Concordats et accords religieux en vigueur au sein de la province accueillante.

Seront également étudiées des possibilités d'échanges universitaires privilégiés par coopération poussée entre recteurs des parties contractantes.



- Article 5 : Des clauses du traité


Les Régnants ainsi que leurs héritiers et successeurs s’engagent à respecter les articles de ce traité. Tout manquement à une clause par l’une des deux parties libère l’autre de ses engagements.

Par consentement mutuel, la réécriture du traité dans son intégralité, ou partiellement, peut être décidée.

Le présent acte prendra valeur effective dès que les signatures et les sceaux validant le dit acte seront apposés.

Car il en est ainsi de notre honneur et de notre volonté, et heureusement.

Fait et scellé à Nantes, le 29 du mois de Février 1464

Pour la Bretagne:

Lallie ap Maëlweg de Kerdraon, Main du Grand Duc de Bretagne, Duchesse de Poudouvre et d'Ouessant :[/i]




Dana de Kerdraon, Duchesse de Bretagne, Baronne de Caro :





Anne-Solenn Wolback, Chambellan de Bretagne, Comtesse de Pleheneg





Pour la Gascogne, fait et scellé à Mont-de-Marsan le 2 avril 1464, le Conseil ducal entendu et ayant approuvé le présent traité par voie de vote :

Wallerand de Beauharnais, Duc de Gascogne
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Isabelle Sorel, Chancelière de Gascogne, Vicomtesse du Labourd d'Ustaritz

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