[Principauté de Catalogne] Traité d'Amitié et d'Alliance

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas

[Principauté de Catalogne] Traité d'Amitié et d'Alliance

Message par Anne-Solenn Wolback le Lun 30 Mai 2016 - 11:38

Traité d'Amitié et d’alliance entre la Principauté de Catalogne et le Grand Duché de Bretagne


Afin d'accroître l'amitié qui existe entre nos nations, le Grand Duché de Bretagne et la Principauté de Catalogne, les deux territoires décident d'un traité de reconnaissance mutuelle, officialisant le respect, l'harmonie et la concorde entre nos peuples et les institutions du Grand Duché de Bretagne et de la Principauté de Catalogne.

Ce traité établit une alliance, dont l'objectif est de favoriser communauté, sécurité et prospérité entre le Grand Duché de Bretagne et la Principauté de Catalogne. Il détaille donc les bases de cette alliance ; en tout premier lieu, promesse de renseignement, soutien entre les deux nations, défense mutuelle et appui réciproque militaire et maritime.

Article premier : Reconnaissance de la souveraineté

Le Grand Duché de Bretagne et la Principauté de Catalogne reconnaissent mutuellement leur souveraineté pleine et entière sur leurs territoires, ainsi que la légitimité de leur structure d'organisation politique et leur souveraineté à l'exercice des pouvoirs législatif, exécutif et judiciaire, ainsi que leur noblesse et s’engagent par le présent traité à respecter et à garantir leur bonne réputation.

Article deuxième : Aide militaire et maritime

Le Grand Duché de Bretagne et la Principauté de Catalogne se soutiennent à chaque fois que cela est possible sans mettre en péril leur propre territoire national.

Les deux nations s'engagent mutuellement dans les domaines suivants:

- partage des renseignements diplomatiques, terrestres et maritimes permettant d'améliorer la sécurité interne et aux frontières des deux royaumes.
- aide de leurs armées sous la forme d'agrément (après approbation du Duc ou Prince donnant cet agrément)
- aide militaire sous forme d'appui aux armées (armées, lances, meneurs d'armées et soldats)
- aide navale sous la forme de navires de combat (navires et capitaines de combat, marins compétents).

Ce soutien tient compte de la faisabilité, de la disponibilité et de l'acceptation mutuelle de toutes les parties.

Chaque nation s'engage à prévenir son allié avant d'entrer en guerre.

Article troisième : neutralité

Si l'une des nations ouvre les hostilités envers un duché ou un pays pour lequel le royaume allié dispose d'un pacte de non agression, ou un traité d’amitié, l'allié non agressif peut conserver un droit de neutralité dans le conflit.

Article quatrième : Annulation de l'Alliance

Si l'un des signataires, souhaite annuler ce traité d'alliance, la nation requérant doit rédiger une déclaration officielle, en accord avec ses propres lois, et envoyer une copie à l'attaché diplomatique de l'autre nation. Le traité est considéré comme nul le jour de la réception de la déclaration officielle.

Article cinquième : Définition des relations diplomatiques entre nous, Principauté/Grand Duché

Les gouvernements et institutions choisis par nos peuples respectifs sont toujours les uniques interlocuteurs valables pour toute relation diplomatique officielle.

Article sixième : Coopération dans le domaine de la sécurité

VI.1 Bureau de coopération

Afin d'améliorer les relations entre leurs services de sécurité, Les Hauts Signataires mettent en place un Bureau de coopération dans lequel les responsables de la sécurité choisis par les dirigeants des deux pays peuvent échanger des informations.

VI.2 Echange d'informations

Afin d'améliorer leur sécurité, les Hauts Signataires s'engagent mutuellement à partager tout renseignement pouvant concerner la sécurité de l'autre signataire.

VI.3 Lutte contre la piraterie

Afin de lutter contre la piraterie dans leurs eaux, les Hauts Signataires s'engagent à partager toute information sur les navires constituant une menace avérée ou potentielle.

Article septième : Coopération dans le domaine commercial

VII.1 Bureau de commerce

Afin de contribuer à l'enrichissement de leur pays, les Hauts signataires mettent en place un Bureau de commerce dans lequel les responsables économiques des deux pays pourront échanger et conclure des contrats commerciaux.

VII.2 Produits de luxe

Les Hauts signataires s'engagent à s'informer mutuellement des produits de luxe commercialisés dans leur pays.

Article huitième: Siège des bureaux

Les bureaux de la sécurité et du commerce sont ouverts par les Hauts signataires dans leurs locaux diplomatiques. L'échange d'informations est fournie par l'ambassadeur pro tempore, par le Chambellan, le Grand Duc/Prince.

Article neuvième : Rupture du présent traité

L'actuel Prince de Catalogne et le Grand Duc de Bretagne, au nom de leurs peuples ; ainsi que leurs successeurs, s'engagent à respecter les articles du présent traité. Tout manquement à n'importe quel article libérera, de fait, l'autre partie de ses engagements.

Une rupture unilatérale du traité actuel doit se conformer à la procédure suivante :

-une lettre du Grand Duc/Prince sera adressée, par l’entremise des ambassadeurs respectifs au Grand Duc/Prince

-une déclaration officielle et formelle sera ensuite affichée sur les deux gargotes respectives et les deux ambassades respectives en précisant la raison de l'annulation par la formule suivante « après xxx années/mois le Grand Duché de Bretagne/Principauté de Catalogne prend la décision d'annuler unilatéralement le présent traité, signé et scellé le xx jour du mois de xxx de l'année de grâce xxx à X Grand Duché de Bretagne, par Sa Majesté xxx, Grand Duc de Bretagne et à Barcelone, Principauté de Catalogne, par Sa Majesté, Prince de Catalogne, en raison de ... "


Signé le 30 du mois de mai de l’an 1464


Pour le Grand Duché de Bretagne :

Sa Majesté Equemont, Grand Duc de Bretagne


Sa Grâce Liz de Dénéré, Duchesse de Bretagne, baronne de Donges


Sa Grâce Anne Solenn Wolback, Chambellan de Bretagne, Duchesse de Hennebont





Pour la Principauté de Catalogne :

Sa Majestat Vilaragut I de Titagrossa i Matafregida, Príncep de Catalunya i les Balears, Marquès de Sóller, Comte de Barcelona, Baró de Bellver de Vilaragut


Molt Honorable Mithgil. President de la Generalitat de Catalunya


Su excelens Dulahan K'Alhama di Veneto, Vizconde de Tarragona y Canciller del Principat de Catalunya


_________________
avatar
Anne-Solenn Wolback

Messages : 1689
Date d'inscription : 21/07/2015

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut

- Sujets similaires

 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum