Reconnaissance Mutuelle des Noblesses de France et Bretagne

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Reconnaissance Mutuelle des Noblesses de France et Bretagne

Message par Maewenn le Mer 22 Juil 2015 - 13:40

~ Traité de Reconnaissance Mutuelle des Noblesses du Royaume de France et du Grand Duché de Bretagne ~


Préambule :

Qu'il soit su de tous que l'époque où les relations étaient figées entre le Royaume de France et le Grand Duché de Bretagne touche à sa fin.
Qu'une bonne entente diplomatique passe également par la reconnaissance des deux grandes puissances en présence, et plus particulièrement de leurs noblesses. Ainsi les régnants et représentants des ces glorieux Etats ont souhaité coucher par écrit ce qui suit.

Article I : Les nobles reconnus par la Hérauderie Royale de France ou le Collège d'Armes du Grand Duché de Bretagne, se voient de facto reconnus dans leurs noblesses, titres, fiefs, privilèges et protocoles auprès de chacune des institutions sus nommées, et dans les deux Etats concernés.

Article II : Les deux parties signataires reconnaissent les lois héraldiques, statuts et institutions régissant respectivement la noblesse sise en leur territoire.

Article III : Pour être efficace et pérenne cette reconnaissance devra inclure la possibilité de consulter les registres nobiliaires, à minima par les officiers héraldiques des deux institutions ici engagées, l'idéal étant que tout un chacun puisse les consulter.
Ces registres nobiliaires sont à disposition en la Chapelle Saint Antoyne le Petit à Paris pour la Hérauderie Royale de France et au Collège d'Armes du Grand Duché de Bretagne à Saint Etienne du Gué.

L'article IV : En outre, les deux offices héraldiques devront maintenir des communications régulières dans le but d'échanger toute informations qui serait utiles à leurs homologues afin d'améliorer le suivi des demandes des nobles, d'éviter toute erreur dans les registres ou de prévenir toute tentative d'usurpation.


Le Grand Duché de Bretagne et la Couronne de France, leurs héritiers et successeurs, les villes, vassaux et sujets, s'engagent à respecter les articles en présence. Tout manquement durable à une clause des parties libérera l'un et l'autre de leurs engagements.


Faict le trentième jour de mars de l'an quatorze cent soixante trois à Paris.


Pour la Couronne de France :

Sa Majesté Angelyque de Montestier, Reyne de France



Lafa de Bussac, Grand Ambassadeur Royal de France :





Agnès de Saint Just, dicte Montjoye, Roy d'Armes de France




Pour le Grand Duché de Bretagne :

Anastriana de Walsh-Montfort, Régente du Grand Duché de Bretagne :



Anne-Solenn Wolback, Chambellan du Grand Duché de Bretagne :




Alix Ann de Montfort,
Roy d'Armes du Grand Duché de Bretagne :



Equemont du Salar,
Duc de Bretagne


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