Traité d'Entente, d'Amitié et de Coopération avec le Comté du Poitou

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Traité d'Entente, d'Amitié et de Coopération avec le Comté du Poitou

Message par Maewenn le Mer 22 Juil 2015 - 13:52


Traité d'Entente, d’Amitié et de Coopération entre le Poitou et la Bretagne

Préambule:
Dans leur grande sagesse, Sa Grandeur Olivyaa de Fontenoy, Comtesse du Poitou et Sa Grasce Mumia, Duc de Bretagne, sous l’égide de Sa Majesté Alamaric36, Grand Duc de Bretagne, inscrivent ici la solide amitié qui lie le Comté du Poitou et le Grand Duché de Bretagne.

Partie I: Généralités

Article I
Au nom de leurs peuples, successeurs et vassaux, les régnants de Poitou et de Bretagne s'offrent une paix et une amitié sincères et durables.
Il sera évité, de part et d'autre, tout acte hostile mettant en péril la présente amitié.

Article II
Dans le cadre de leur alliance militaire, le Comté du Poitou et le Grand Duché de Bretagne s'engagent à se soutenir l'un l'autre selon les termes de l'alliance.

Article III
Le Poitou et la Bretagne s'engagent à châtier les criminels selon la procédure de coopération judiciaire en vigueur.

Article IV
Le Poitou et la Bretagne s'engagent à faciliter les échanges économiques dans la limite de leurs possibilités.

Article V
Le Poitou et la Bretagne s'engagent à faciliter les voyages de leurs ressortissants respectifs.


Partie II: Alliance Militaire

Article I:
Par ce traité, le Comté du Poitou et le Grand Duché de Bretagne s'engagent à se soutenir militairement en cas d'agression d'un tiers, de quelque nature que ce soit, et ce dans le respect des alliances contractées. Ils s'engagent à ne pas faire pénétrer leur armée sur le territoire de l’un des autres signataires du traité, à moins d'en avoir reçu l'autorisation expresse du concerné.

Article II:
Dans le cas d'une agression extérieure, les parties contractantes s'engagent à mettre en œuvre tout ce qui est possible afin de soutenir leur allié.
Ce soutien prend forme tant dans l'envoi de troupes que dans le soutien logistique, technique ou diplomatique. Ce soutien pourra également se faire de manière préventive si les deux partis sont d'accord.

Article III:
L'envoi de troupes sur le lieu des opérations est conditionné par la demande préalable de l'un des signataires.

Article IV:
Sauf décision contraire, les troupes sont mises à disposition de la province qui émet la requête d'appui.

Article V:
Les parties contractantes s’engagent à faciliter le partage de toute information diplomatique, économique, militaire ou autre pouvant intéresser l’une ou l’autre des provinces signataires. Tant qu’elles ne portent pas préjudice à leur comté ou duché.
Ces informations obtenues par l’un des duchés ne pourront pas être fournies à un ou plusieurs tiers sauf en cas d’accord explicite.

Article VI:
Lors de négociation de résolution des conflits impliquant les signataires, ce traité impose que les représentants de Bretagne et du Poitou soient présents et qu'ils s'entendent pour trouver une solution commune à la résolution du conflit.


Partie III: Statut diplomatique

Article I
Le Poitou s'engage à assurer la protection du représentant du Grand Duché de Bretagne, de sa famille et de son escorte.
La Bretagne s'engage à assurer la protection du représentant du Comté du Poitou, de sa famille et de son escorte.

Article II
Les diplomates bretons et poitevins, leur escorte et leur famille les accompagnant, disposent de l’immunité diplomatique. Par conséquent, aucune poursuite judiciaire ne pourra être entreprise tant que l’immunité diplomatique n’est pas levée.

Article III
En cas de fautes graves de l’ambassadeur breton, le Comté du Poitou se réserve le droit de lever l’immunité diplomatique. Il peut ainsi expulser l'ambassadeur Breton hors des frontières. Toutefois protection lui est accordée jusqu'à la sortie du territoire, à lui, sa famille et son escorte
En cas de fautes graves de l’ambassadeur poitevin, Le Grand Duché de Bretagne se réserve le droit de lever l’immunité diplomatique.
Il peut ainsi expulser l'ambassadeur Poitevin hors des frontières. Toutefois protection lui est accordée jusqu'à la sortie du territoire, à lui, sa famille et son escorte.

Partie IV: Procédures relatives au traité

Article I: Des manquements au traité
Tout manquement au présent traité de l'une des parties peut rendre caduc celui-ci.

Article II: De la procédure de dénonciation du traité
Le signataire souhaitant mettre fin au traité, devra faire parvenir sa volonté par courrier à son partenaire ainsi qu'un double via leurs ambassades respectives. Au terme d'un délai de sept jours, si aucune solution diplomatique n’est trouvée, le traité sera considéré comme officiellement rompu.

Article III: De la modification du traité
La modification du traité peut-être partielle ou totale. Elle s'effectue par consentement mutuel.

Article IV: De l'entrée en vigueur du traité
Le présent traité entre en vigueur sans limitation de temps dès la ratification officielle des deux signataires. L'alliance sera transmise au peuple des deux contractants afin que nul n'ignore leur volonté de paix d'amitié, et de soutien.

D'ar Yaou 30 a viz Ebrel 1457
Jeudi 30 avril 1457


Pour le Grand-duché de Bretagne:

Sa Majesté Amalric XXXIII, Grand-duc de Bretagne


Pour le gouvernement de Bretagne Mumia


Son Altesse Riwan Nathan De Brocéliande, Chambellan de Bretagne


Au nom du Comté du Poitou:

Signé en Château de Poitiers, le 1er de mai de l'an de Grâce 1457,
- Olivyaa de Fontenoy, Comtesse du Poitou
- Jehan de Proisy-Fortunat, dict Petitjehan, Chambellan du Poitou
- Chuichian, Ambassadeur du Poitou




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