Alliance avec le Duché de Berry

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Alliance avec le Duché de Berry

Message par Maewenn le Mer 22 Juil 2015 - 13:41

Traité de Piriac

La Bretagne et le Berry, conscients de leur particularité culturelle et de leurs devoirs à l'égard de leurs peuples décident de s'allier afin de pérenniser la Paix qui s'est installés. Celle alliance est mise par écrit par ce traité qui portera le nom de Piriac, en l'honneur des terres de Sa Grace Nilas D'Artignac qui a voulu et permis un tel rapprochement.

Article 1 : De la circulation de troupes :

Les Ducs de Bretagne et de Berry, ainsi que les membres de leur conseil respectif, s'engagent à ne pas faire pénétrer leur armée sur le territoire de l’un des autres signataires du traité, à moins d'en avoir reçu l'autorisation expresse du concerné dans le but d'aider celui ci à repousser un envahisseur.

Article 2 : Des troubles créés :

Les Ducs de Bretagne et de Berry, ainsi que les membres de leur conseil respectif s'engagent à ne pas créer de troubles sur l'un des autres territoires signataires par quelque moyen que ce soit. (pillage de mairie, fomentation de révolte, pillage de marché, détournement de mandat ou tout autre type d'agression).

Article 3 : De l’échange d’informations :

La Bretagne et le Berry s’engagent à se communiquer toutes informations pouvant intéresser l’un ou l’autre des duchés signataires.
Ces informations peuvent porter sur toutes questions d’ordre militaire, stratégique, concernant la sécurité intérieure ou des menaces de brigandage.
Ces informations obtenues par l’un des duchés ne pourront pas être fournies à un ou plusieurs tiers sauf en cas d’accord explicite.

Article 4 : De l'assistance militaire

alinéa 1: Le Berry et la Bretagne signent un pacte de non-agression, qui garantit une paix durable entre les deux Duchés.

Alinéa 2 : le Berry et la Bretagne se jurent une protection mutuelle en cas d’agression par un tiers.
En cas de tentative d’invasion d’un des Duchés signataires par un tiers, les forces armées des deux Duchés seront regroupées pour être plus efficace toute en gardant leurs commandements séparés.
Toutefois, les Ducs et Capitaines décideront ensemble de la tactique à adopter pour repousser l’ennemi.

Alinéa 3 : En cas d’agression par un tiers, Le Berry et la Bretagne se doivent une assistance diplomatique mutuelle.

Alinéa 4 : Sont considérées comme agression d’une Province extérieure :

- La prise ou le siège du Château d’un des Duchés signataires.
- La prise ou le siège d’une ville d’un des Duchés signataires.
-La prise ou le siège d'un des fiefs d'un des Duchés signataires.
- Une déclaration de guerre officielle par un tiers.
- L’attaque physique d’un ambassadeur en exercice d’un des deux Duchés signataires (ce genre d’attaque étant assimilable à un acte de guerre).
- Le changement de statut d'un nœud Breton ou berrichon pour le détacher de son Duché.
-La présence d'une armée étrangère non autorisés sur le territoires d'un des signataires.
- Une mobilisation de troupe trop ostentatoire de la part d'un tiers.
- Une attaque économique (Au cas par cas suivant la gravité de l’attaque et suivant la responsabilité avérée ou non d’une province.)

Tous ces actes entraînent le soutien diplomatique et militaire mutuel des Duchés signataires.

Article 5: Assistance militaire active

La Bretagne et le Berry s’engagent par ce traité à soutenir militairement l’autre duché signataires à sa demande.
Dès lors si l’un des duchés signataires entre en guerre sans avoir été préalablement attaqué, l’autre Duché signataire s’oblige par ce traité à l'assister à condition d'avoir été prévenu des intentions belliqueuses au moins 3 jours avant et d'avoir marqué son accord à une participation à un conflit militaire.

Article 6 : Les négociations

Lors de négociation de résolution des conflits impliquant les duchés signataires, ce traité impose que les représentants de Bretagne et de Berry soient présents et qu’ils trouvent ensemble une solution commune à la résolution du conflit.

Article 7 : De la Pérennité du traité.

Les duchés du Berry et de Bretagne, ainsi que leurs héritiers et successeurs s’engagent à respecter les articles de ce traité.
Par consentement mutuel, la réécriture du traité dans son intégralité ou partiellement, voire son annulation peut être décidée.

D'ar Sul 5 a viz Ebrel 1457

Pour le Grand-duché de Bretagne:

Sa Majesté Amalric XXXIII, Grand-duc de Bretagne


Pour le gouvernement de Bretagne Mumia


Son Altesse Riwan Nathan De Brocéliande, Chambellan de Bretagne



Pour le Duché de Berry:

Sa Grasce George le Poilu, Duc de Berry et d'Aigurande, Vicomte de Saint Chartier et Baron de Nohan-Vic.


Sa Grasce Thomas de Clérel, Duc de Dun-le-Roy et Chancelier de Berry.

Son Excellence Sacred76, attaché diplomatique de Berry en Bretagne.

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Re: Alliance avec le Duché de Berry

Message par Anne-Solenn Wolback le Lun 3 Aoû 2015 - 12:22




Sa Majesté le Grand Duc de Bretagne, Son Illustre Grâce le Duc de Bretagne et Son Illustre Grâce la Duchesse de Berry,

Chacun représentant valablement sa contrée selon son droit

Déterminés à affermir les liens qui unissent leurs contrées

Reconnaissant le Berry et la Bretagne comme étant des États de droit

Conscients du fait que la Bretagne et le Berry ont des droits distincts et différents et qui peuvent évoluer

Respectueux de ces différences comme marque de l'identité de chacun

Décidés à faire en sorte que nul ne puisse échapper à la Justice de l'un en se réfugiant chez l'autre

Ont convenu des dispositions qui suivent.


Article 1er où l'on reconnait que chacun est maître chez soi et sur les eaux

1/1]Les Hautes Parties Contractantes reconnaissent réciproquement la compétence de leurs autorités judiciaires respectives pour poursuivre une personne en justice pour les faits perpétrés sur leurs propres territoires ou en mer ou sur les eaux navigables.

1/2]Les Hautes Parties Contractantes reconnaissent réciproquement la compétence exclusive de leurs Cours et Tribunaux pour prononcer des décisions de justice sur leurs propres territoires. Nul Cour ou Tribunal d'une Haute Partie Contractante ne peut donc prononcer de décision de justice sur le territoire de l'autre Haute Partie Contractante.

1/3]Les Hautes Parties Contractantes reconnaissent réciproquement la validité des décisions de justice prononcées par leurs Cours et Tribunaux.

1/4]Les Hautes Parties Contractantes reconnaissent mutuellement et réciproquement leurs droits respectifs comme étant le seul applicable sur leurs propres territoires, à l'exclusion de tout autre. Les Cours et Tribunaux d'une Haute Partie Contractante connaitra des affaires portée devant elle et décidera donc toujours selon son propre droit.

1/5]Les Hautes Parties Contractantes reconnaissent la compétence exclusive de leurs propres instances judiciaires pour connaître des recours introduits contre les décisions de justice précitées, y compris celles prononcées par Contumace, et la validité des décisions prises par ces autorités sur ces recours. Les recours contre les décision de justice des Cours et Tribunaux d'une Haute Partie Contractante ne pourront donc être valablement introduits et traités que par les instances judiciaires compétentes de cette Haute Partie Contractante.

1/6]Les Hautes Parties Contractantes reconnaissent leurs compétences exclusives pour faire exécuter les décisions de justice prononcées par leurs propres Cours et Tribunaux, y compris par Contumace, ou par leurs instances judiciaires compétentes pour connaître des recours. Les décisions de justice des Cours et Tribunaux, ou des instances de recours, d'une Haute Partie Contractante seront donc toujours exécutées par cette Haute Partie Contractante.

Article 2 où l'on dit qu'on accepte que les faits perpétrés chez l'un, ou sur les eaux, soient jugés chez l'autre


2/1]Les Hautes Parties Contractantes se reconnaissent mutuellement le droit de poursuivre, juger et condamner des personnes pour des faits perpétrés sur le territoire de l'autre Haute Partie Contractante, mais uniquement à la requête des autorités judiciaires compétentes pour poursuivre dans le territoire de cette Haute Partie Contractante.

2/2]Les Hautes Parties Contractantes se reconnaissent mutuellement le droit de poursuivre, juger et condamner des personnes pour des faits perpétrés en mer ou sur les eaux navigables, à la requête des autorités judiciaires compétentes pour poursuivre de l'autre Haute Partie Contractante ou de leur propre initiative.

Article 3 où l'on dit ce que la requête doit comporter


3/1]La requête visée à l'article 2, pour être valide, doit comporter un narré complet des faits, l'identité des personnes concernées à quelque titre que ce soit par ces faits, et tout élément de preuve sacramentelle, testimoniale ou matérielle disponible permettant d'avérer ces faits.

3/2]Elle doit également comporter une copie des dispositions incriminant ces faits et des dispositions pénalisant la perpétration de ces faits selon le droit de la Haute Partie Contractante requérante.

Article 4 où l'on dit comment la requête doit être transmise

La requête visée à l'article 2 est transmise par l'autorité judiciaire compétente pour les poursuites de la Haute Partie Contractante requérante à l'autorité judiciaire compétente pour les poursuites de la Haute Partie Contractante requise par le truchement de leurs diplomaties respectives.

Article 5 où l'on dit comment la requête doit être traitée

5/1]L'autorité judiciaire compétente pour les poursuites de la Haute Partie Contractante requise initie l'instance judiciaire et poursuit et requiert conformément à son droit si la personne concernée se trouve sur le territoire de la Haute Partie Contractante requise ou si elle y pénètre avant le dernier jour du mois qui suit le mois de transmission de la requête, à vêpres.

5/2]Ces jugements sont communiqués par les Cours et Tribunaux et instances de recours de la Haute partie Contractante requise à l'autorité compétente pour les poursuites de la Haute Partie Contractante requérante par le truchement de leurs diplomaties respectives.

5/3]Si la personne concernée par le faits ne se trouve pas sur le territoire de la Haute Partie Contractante requise au moment de l'introduction de la requête, ou avant le dernier jour du mois qui suit le mois d'introduction de la requête, à vêpres, l'autorité compétente pour les poursuites de la Haute Partie Contractante requise en informe l'autorité compétente pour les poursuites de la Haute Partie Contractante requérante par le truchement de leurs diplomaties respectives.


Article 6 où l'on dit quelques principes sur les condamnations sur requête

6/1]Une personne condamnée pour un fait par les Cours et Tribunaux d'une Haute Partie Contractante ne peut être Condamnée pour les mêmes faits par les Cours et Tribunaux de l'autre Haute Partie Contractante.

6/2]Une personne poursuivie dans le territoire d'une Haute Partie Contractante à la requête des autorités compétentes d'une Haute Partie Contractante devra être pénalisée selon le droit le plus doux des deux Hautes Parties Contractantes.

6/3]Si les faits pour lesquels une personne est poursuivie dans le territoire d'une Haute Partie Contractante à la requête des autorités compétentes d'une Haute Partie Contractante ne sont pas incriminés ou pénalisés dans le territoire de la Haute Partie Contractante requise, la personne poursuivie ne pourra pas y être condamnée.

Article 7 où l'on parle de se revoir si nécessaire pour améliorer ce traité

7/1]Le présent traité pourra être modification à la demande d'une des Hautes Parties Contractantes.

7/2]Le cas échéant, après négociation, cette modification devra être avalisée par les Hautes Parties Contractantes ensemble.

Article 8 où l'on parle de l'entrée en vigueur du traité et de la publicité à lui donner

8/1]Le présent traité entre en vigueur le jour de sa signature.

8/2]Il cessera d'avoir effet au jour de sa dénonciation par une des Hautes Parties Contractantes.

8/3]Les Hautes Parties Contractantes portent le présent traité à la connaissance de tous en leur territoire le plus rapidement possible.


Scellé ce jour le 26ème jour du 4ème mois de l'an de Pâques 1462 (1463 IG) à Bourges pour faire valoir ce que de droit par,

Sa Grâce, Astérie d'Ambparé Duchesse du Berry





Son Excellence, Bixente-Chouch, Chancelier du Berry

Bixente-Chouch




Grandsage de Kerdraon
Grand Duc de Bretagne





Lemerco
Duc de Bretagne







Chambellan de Bretagne




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