[SRING]Traité d'Amitié

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[SRING]Traité d'Amitié

Message par Anne-Solenn Wolback le Sam 10 Oct 2015 - 18:23

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Traité d'amitié entre le Grand Duché de Bretagne et le Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicae.


Titre premier: Du respect mutuel

Article 1: Afin de reconnaître une amitié perpétuelle et inébranlable dans le temps, les signataires du présent Traité reconnaissent individuellement et mutuellement la pleine souveraineté de chaque partie signataire et de leur souverain légitime.

Article 2: La Couronne Impériale et la Couronne de Bretagne s’engagent à mutuellement respecter leurs régimes politiques, les droits qui sont inhérents à leur souveraineté et les droits des peuples.

Article 3: Sur la base de cette reconnaissance commune, chacune des parties s’engage à respecter la dignité attachée à chacune.


Titre second: De l’amitié

Article 4: La Couronne Impériale et la Couronne de Bretagne s’offrent mutuellement paix et amitié sincère ; elles mettront tout en œuvre pour s’assurer du maintien de leur amitié. Tout sera évité afin de ne pas altérer cette amitié mais plutôt de promouvoir des relations culturelles et diplomatiques entre leurs territoires.  

Article 5: Les parties signataires reconnaissent l’amitié qui les unit, et s’engagent à ne pas créer de troubles sur le territoire de l’autre partie, par n’importe quel moyen que ce fût.


Titre troisième: De la diplomatie

Article 6: Tout ambassadeur officiel se verra allouées l’immunité diplomatique et la liberté de mouvement lors de sa présence officielle sur le sol de l’autre territoire, une fois son agrément reçu.

Article 7: Cette immunité prévaut ses bénéficiaires de toutes poursuites judiciaires sans le consentement de la province de rattachement de l’ambassadeur. L’immunité ne couvre que les décisions diplomatiques. Ainsi, l’immunité ne concerne pas les crimes et délits externes à celles-ci.


Titre quatrième: De la noblesse

Article 8: La noblesse des signataires est considérée distincte, obéissant à une autorité héraldique propre à chacun.

Article 9: Toutefois, les parties reconnaissent mutuellement la valeur de ces deux noblesses.


Titre cinquième: Du respect du traité

Article 10: Le Grand Duché de Bretagne et le Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicae ont le respect de toutes les dispositions de ce traité de bonne foi. Il a une valeur directe à la fois dans chacun des systèmes judiciaires et chacun peut s’y référer.

Article 11: Si l’une des parties estime que l’autre ne respecte pas ses engagements, elle peut se désengager de ses obligations jusqu’à ce qu’une rencontre soit organisée à ce sujet.



Lu, approuvé et signé à Strasbourg le 8 octobre 1463
Pour le Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicae



Hadrien Marcus I de Sparte
Empereur





Aliénor Catherine Hypatie de Cetzes
Chancellière Impériale par intérim





Lu, approuvé et signé à Nantes le 6 Octobre 1463
Pour le Grand-Duché de Bretagne

Grandsage de Kerdraon
Grand-Duc de Bretagne


Liz de Dénéré
Duchesse de Bretagne


Anne-Solenn Wolback
Chambellan de Bretagne



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